Derniere mise a jour : 23 avril 2026.
1. Editeur du site et de l’application
cfb Lyon
[A COMPLETER : forme juridique – SAS, SARL, auto-entrepreneur]
[A COMPLETER : adresse du siege social]
[A COMPLETER : SIRET]
[A COMPLETER : capital social si societe]
[A COMPLETER : RCS + ville d’immatriculation]
[A COMPLETER : TVA intracommunautaire si applicable]
Email : webmaster@cfb360.fr
Site : https://appli.cfb360.fr/
2. Directeur de publication
[A COMPLETER : nom et prenom du directeur de publication]3. Hebergeur
[A COMPLETER : nom de l’hebergeur – OVH, Infomaniak, o2switch, etc.]
[A COMPLETER : adresse]
[A COMPLETER : telephone]
4. Propriete intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, videos, images, logo, code source) sont la propriete exclusive de cfb Lyon et proteges par le droit de la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication sans autorisation ecrite prealable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
5. Marques et logos
La marque « cfb Lyon », son logo et les visuels associes sont la propriete exclusive de cfb Lyon.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. cfb Lyon n’est pas responsable de leur contenu. La mise en place d’un lien vers notre site necessite une autorisation prealable.
7. Limitation de responsabilite
cfb Lyon s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir l’exhaustivite. L’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilite.
8. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Les tribunaux francais sont seuls competents.